L'éditorial du JDJ n°407 par Benoit Van Keirsbilck et Alexandra Roelandt

Une commission d’enquête parlementaire s’impose !

Le dossier de ce numéro, exceptionnel par son ampleur et la variété des contributions, entend mettre à plat l’adoption internationale, en se penchant sur l’évolution des réglementations internationales et nationales et en pointant les dérives et manquements, parfois à caractère criminel, que ces procédures ont connus.

Il donne aussi largement la parole à des personnes qui ont été adoptées étant enfant, pour montrer à quel point ces manquements ont eu des conséquences longtemps occultées, minimisées, ignorées, sur leur vie, leur développement, la construction de leur personnalité et leur parcours personnel. Un des aspects les plus marquants étant la construction de l’identité, dans un contexte où la plupart du temps, des composantes importantes de cette notion sont inexistantes, ont disparu, ont été volontairement détruites.

D’où, évidemment, le focus sur la recherche des origines qui débouche, parfois, sur la découverte d’illégalités et de comportements criminels. Cette recherche revêt dès lors une importance capitale, voire vitale, pour les enfants adoptés, et nécessite soutien et accompagnement. Nous verrons que c’est également là que le bât blesse cruellement.

Nous ne pouvons pas faire abstraction du rôle des acteurs impliqués dans l’adoption internationale. Nous expliquons ainsi les structures mises en place en Belgique et leurs missions (dont le Conseil supérieur de l’adoption, le COSA), évoquons les acteurs locaux dans les pays d’origine des enfants, et analysons plus particulièrement le rôle des intermédiaires de l’adoption internationale, dont les organismes agréés, qui eurent, et ont encore pour certains d’entre eux, des responsabilités écrasantes dans des actions criminelles. Nous ne ferons pas abstraction de la dimension financière qui fait de l’adoption internationale un business juteux, que certains considèrent plus lucratif que le trafic de drogue !

Passé les constats, l’analyse, les explications, le temps de l’évaluation, des enquêtes approfondies et des sanctions est venu. La seule évocation de la persistance des activités criminelles malgré les réglementations et procédures mises en place fait frémir. Ainsi donc, l’enlèvement et le trafic d’enfants sous couvert d’adoption internationale reste possible aujourd’hui en dépit de signaux d’alerte et de la conscience de ce que ce secteur est miné ! Il est encore possible aujourd’hui d’aller chercher un enfant dans un village retiré du Congo, de promettre des vacances idylliques aux parents, pour l’enlever, le séquestrer et le vendre littéralement à des familles de pays nantis qui pour la plupart ignorent qu’elles sont complices, malgré elles, d’actes criminels.

Le tout sans que les mécanismes de contrôle et de suivi ne sourcillent !

Le phénomène n’est pas limité à la Communauté française, tant s’en faut; la Flandre vient de mener son enquête (confiée à un collège d’experts) et s’est demandée si elle ne devait pas décréter un moratoire sur l’adoption internationale pour au moins deux ans (on n’imaginait pas être aussi près de l’actualité en publiant ce numéro maintenant). Les Pays-Bas et la Suisse ont eu leur commission parlementaire et prennent des mesures drastiques. En France, une pétition a récolté plus de 35.000 signatures pour demander une enquête parlementaire.

Une résolution a été déposée au Parlement fédéral, qui demande la mise en place d’une commission parlementaire à ce niveau aussi. Et à notre sens, il n’y a aucune raison que la Fédération Wallonie-Bruxelles échappe à cet examen de conscience. Pas pour faire la chasse aux sorcières, c’est le rôle de la Justice. Mais pour faire toute la lumière sur des faits anciens qui laissent des traces indélébiles aujourd’hui, et les faits les plus récents.

Pour comprendre pourquoi les réglementations qui se sont multipliées n’ont pas pu endiguer ce problème véritablement endémique. On sait, le terrain est politiquement miné, puisque tous les ministres qui ont géré la matière au moins sur les trois dernières législations (avant l’actuelle), ont soutenu l’adoption d’enfants du Congo, et que l’administration, laissons-lui le bénéfice du doute, a été d’un aveuglement incompréhensible.

Nous devons ça aux enfants victimes, aux familles adoptives sans oublier les familles d’origine. Et pour s’assurer que ça ne puisse d’aucune façon se reproduire.

Nous exigeons donc du Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles de mettre en place une commission d’enquête parlementaire à l’instar de ce qui est demandé au fédéral. Au plus vite, au mieux !

Benoit Van Keirsbilck et Alexandra Roelandt


Le sommaire du numéro 407

DOSSIER ADOPTION
INTERNATIONALE

ARTICLES

1

Éditorial : Une commission d’enquête parlementaire s’impose ! — Benoit Van Keirsbilck et Alexandra Roelandt

3

L’adoption internationale projet humaniste ou couverture de trafic d’êtres humains ? — Benoit Van Keirsbilck et Alexandra Roelandt

8

L’adoption internationale en Belgique : historique et éléments de procédure — Catherine de Bouyalski

18

Adoption internationale : une responsabilité historique ? — Hervé Boéchat

24

Respecter le droit à l’identité de l’enfant dans le cadre de l’adoption internationale. Note de politique générale de Child Identity Protection — Cécile Jeannin et Mia Dambach

33

L’accompagnement dans la recherche des origines à l’international – Focus sur la découverte d’adoptions illégales — Nathalie Parent

38

Cachez ce lien que je ne saurais voir ! Le vrai problème à régler dans l’adoption internationale — Nigel Cantwell

42

La Convention de la HCCH de 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale : motifs de son élaboration et les travaux de la HCCH aujourd’hui — Laura Martínez-Mora et Capucine Page

DOCUMENTS

46

Les adoptés à la recherche de leurs origines. Avis du Conseil supérieur de l’adoption et pratiques des organismes agréés d’adoption

53

Proposition de résolution du 27 juillet 2021 visant à reconnaître la survenance d’adoptions illégales en Belgique, à conférer aux personnes concernées le statut de victimes et à entamer une enquête sur le sujet

56

Rapport final du groupe d’experts sur l’adoption internationale en Communauté flamande

58

Commission d’enquête sur l’adoption internationale aux Pays-Bas - Résumé

60

Rapport du Conseil fédéral suisse concernant les adoptions illégales d’enfants du Sri Lanka : étude historique, recherche des origines, perspectives

JEUNES À DROIT

62

Le point de vue des adoptés

69

Urgent ! Les droits des jeunes en péril à la suite des modifications récentes dans le régime des IPPJ introduites par l’administration. — Amaury de Terwangne et Thierry Moreau

80

«Les ombres du Moyen Orient» — Nadia Echadi

En couverture du JDJ N° 407 : Shamsia Hassani

«L’art change l’esprit des gens et les gens changent le monde».

Née en avril 1988, elle est la première femme artiste graffeur d’Afghanistan. À travers ses oeuvres, Shamsia dépeint les femmes afghanes dans une société dominée par les hommes.

Son art donne aux femmes afghanes un visage différent, un visage avec du pouvoir, des ambitions et la volonté d’atteindre des objectifs. Le personnage féminin utilisé dans ses oeuvres représente un être humain fier, fort et capable d’apporter des changements positifs dans la vie des gens. Au cours de la dernière décennie de l’après-guerre en Afghanistan, les oeuvres de Shamsia ont apporté une énorme vague de couleurs et d’appréciation à toutes les femmes du pays.

Ses oeuvres ont inspiré des milliers de femmes dans le monde entier et ont donné un nouvel espoir aux artistes afghanes dans le pays. Elle a incité des centaines d’Afghans à faire preuve de créativité grâce à son festival de graffitis, ses cours d’art et ses expositions dans différents pays du monde.

Son oeuvre prend bien entendu une dimension toute particulière dans le contexte de la reprise du pouvoir par les talibans; Shamsia a dû fuir son pays et trouver refuge ailleurs; elle aurait plus que probablement été la cible toute désignée du nouveau pouvoir en place. Chacune de ses illustrations en dit plus que tous les rapports sur les violations des droits de toutes ces filles et femmes afghanes dont la seule aspiration à vivre est étouffée sous des siècles de patriarcat mortifère d’un côté et de cynisme géo-politico-stratégique de l’autre.

Voyez toutes ses oeuvres sur www.shamsiahassani.net ou sur ses comptes facebook ou instagram.


ICI ET AILLEURS

(Futurs) jeunes parents

Mener de front une grossesse et une maternité tout en étant étudiante, combiner parentalité et études ne sont pas toujours simples. Afin de faciliter le parcours académique de ces étudiant·e·s, l’ULB leur accorde désormais le statut d’étudiant·e·s à besoins spécifiques (EBS). Ce statut permet à l’étudiant·e de bénéficier d’un accompagnement individuel en fonction de ses besoins et demandes en vue de faciliter son intégration au sein de l’université et de mener à bien son projet d’études, ainsi que d’un accompagnement administratif, des aménagements possibles dans le déroulement de ses études et activités d’enseignement.

Une première à saluer en FWB.

«Dans les affaires qui les concernent»

La Cour d’appel de Gand a posé une question préjudicielle à la Cour constitutionnelle en matière d’audition des enfants en justice. Elle se demande s’il est conforme à la Constitution (art. 22bis) et la Convention internationale relative aux droits de l’enfant (art. 9 et 12) d’exclure la possibilité d’entendre deux enfants concernant le droit aux relations personnelle avec une troisième enfant, au prétexte que celle-ci est leur « demi-soeur ».

En d’autres termes, cette affaire les concernent- ils·elles ? Affaire à suivre.

Si c’est lui qui le dit !

Dans une interview récente parue dans The Guardian, l’ancien directeur adjoint de Frontex, Gil Arias Fernández, dresse un tableau sombre de cette agence. En particulier, l’ancien fonctionnaire a déclaré que, même s’il ne pense pas que Frontex se soit engagée de manière proactive dans des violations des droits de l’homme, l’agence a au moins «fermé les yeux sur celles-ci».

Il a souligné le manque de mécanismes dans le système de recrutement pour filtrer de manière adéquate les personnes extrémistes, ainsi que le manque de formation aux droits de l’homme pour le personnel de l’agence.(www.theguardian.com — 11/06/2021).

Et pourquoi n’est-on même pas étonnés ?

Une image plus précise des discriminations et inégalités

(IEDCB) est un projet belge réalisé par Unia en partenariat avec la Cellule Égalité des chances (SPF Justice).

Il vise à améliorer la collecte et le développement des données sur l’égalité (toutes les données quantitatives et qualitatives utiles pour décrire et analyser l’égalité ou l’inégalité.

Données officielles, sondages, enquêtes de victimation, issues de plaintes, tests de discrimination, monitorings de la diversité et recherches qualitatives) en Belgique. Ceci pour identifier et résoudre les problèmes, à l’aide d’une politique basée sur des faits, et non sur des intuitions.

Appel est lancé pour contribuer à cette base de données (equalitydata.unia.be/fr).

Mamans solo, mamans courage

La monoparentalité est aujourd’hui devenue banale. Elle représente une des principales formes familiales dans nos sociétés avec l’évolution des moeurs et la multiplication des couples qui se séparent. Mais ça reste un exercice d’équilibriste dans lequel les femmes sont surreprésentées.

Elles sont plus exposées au chômage, à la pauvreté, à l’isolement et aux inégalités sociales. La revue « L’observatoire » leur consacre son numéro 107 pour que l’attention des acteurs politiques débouche sur des réponses plus structurelles. (revueobservatoire.be)

Droits de l’enfant : cours en ligne

L’Association des Ombudsmans et médiateurs francophones (AOMF – qui travaille sous l’égide de l’Organisation internationale de la francophonie) a créé une plateforme gratuite et ouverte à tous, de cours en ligne (CLOM) avec une formation « Faire vivre les droits de l’enfant : des clés pour l’action » (clomaomf.org).

Elle s’adresse à ses membres et à tous ceux qui souhaitent mieux comprendre les droits de l’enfant, les mettre en oeuvre par des approches adaptées et développer les moyens d’impliquer directement les enfants dans leur travail.

Formation en sept modules, que chacun peut suivre à son rythme. A recommander !

Et une condamnation de plus, une !

La rétention d’une mère et de son enfant de quatre mois au centre de rétention administrative du Mesnil-Amelot (France) pendant onze jours constitue une violation de la Convention européenne des droits de l’Homme (Arrêt M.D. et A.D. c. France du 22/07/2021).

Compte tenu du très jeune âge de l’enfant, des conditions d’accueil dans le centre et de la durée du placement en rétention, la Cour a considéré que les autorités avaient soumis l’enfant, ainsi que sa mère, à un traitement qui a dépassé le seuil de gravité requis par l’article 3 (traitement inhumain et dégradant) de la Convention.

La mesure n’était pas «de dernier ressort» et le contrôle judiciaire n’a pas plus tenu compte du statut de l’enfant et de la légalité de l’enfermement imposé sans recherche de mesure moins restrictive.

Verdict : violation des articles 3, 5§1 et 5§4 de la CEDH.

Certains états prennent clairement plaisir à être ainsi exposés à vindicte de la Cour.

Prise en charge des enfants …

Une publication du Délégué général aux droits de l’enfant (DGDE) avec le Centre d’Aide et de Prise en charge de toute personne concernée par les Radicalismes et les Extrémismes violents (CAPREV) vise à informer et sensibiliser les professionnels amenés à intervenir dans l’accueil ou la prise en charge des enfants de retour de Syrie et de leurs familiers.

Ses objectifs : expliciter le parcours susceptible d’être emprunté par les enfants ainsi que les procédures en FWB et partager des premiers enseignements tirés d’expériences de retours antérieurs. Tout en gardant à l’esprit que la prise en charge doit être adaptée à chaque situation spécifique.

… de retour de Syrie en FWB

Cette publication traite du contexte des camps en Syrie, du voyage, de l’arrivée en Belgique, de l’intervention des autorités judiciaires et de l’aide à la jeunesse, du passage en milieu hospitalier, de la situation des parents qui accompagnent leur enfants ainsi que de la situation des enfants revenant sans leurs parents, de la scolarité, des démarches administratives et des aides existantes et enfin de divers points d’attention (convictions des enfants, les difficultés psychologiques de développement, les compétences des enfants et leur résilience, la situation des milieux d’accueil, la situation des médias, le rôle des professionnels).

Contacts : Madeleine Guyot (DGDE,madeleine.guyot@cfwb.be) et Alice Jaspart (CAPREV,alice.jaspart@cfwb.be).


Les bésicles de Jiji

Creuser et maçonner dur, 24/24

Au Moniteur du 13 avril, un arrêté royal du 11 mars 2021 rend obligatoire la convention collective de travail conclue à la Commission paritaire des pompes funèbres et relative « au régime de chômage avec complément d’entreprise [ex-prépension] pour certains travailleurs âgés licenciés qui ont travaillé 20 ans dans un régime de travail de nuit, qui ont été occupés dans le cadre d’un métier lourd ou qui ont été occupés dans le secteur de la construction et sont en incapacité de travail ». À minuit, excavation manuelle des tombes et érection des mausolées, pas étonnant qu’ils soient malades.

Il suffit d’un clic !

Des députés Ecolo-Groen ont déposé à la Chambre une proposition « modifiant la loi du 5 août 1992 sur la fonction de police en vue d’assortir l’usage des menottes de garanties claires dans le cas d’enfants mineurs » (Doc. 55 1907). Surprenant, car selon le Larousse, une menotte est « une petite main d’enfant » ; les auteurs craignent-ils que des maladroits la cassent ? L’explication vient dès la première ligne des développements : « C’est à juste titre que notre pays attache la plus grande importance aux droits et au bien-être des enfants ».

Avis de recherche

Tout aussi actifs, des représentants de Vooruit (ex-sp.a) et du PS proposent à la Chambre une résolution (Doc. 55 1909) « relative à l’aide aux veuves et aux veufs qui perdent leur conjoint ». Après s’être remarié/e/s ? Oscar Wilde (The importance of being earnest) viendrait à l’esprit : « Perdre un parent peut apparaître comme une infortune, mais perdre les deux ressemble à de l’étourderie ». Toutefois, le texte néerlandais se lit « die hun partner verliezen », non « echtgenoot » (« partenaire » au lieu de « conjoint »). Au juste, qui perdent-ils/elles ? et d’ailleurs, où ?

Le tordu à la portée de chacun/e (suite)

Voir le J.D.J., n° 405, p. 47. Cette fois, un journaliste du Soir (21 mai) nous explique tout bien sur le procès de l’explosion de gaz à Liège et la responsabilité de la zone de secours : « Des questions préjudicielles ont déjà été posées à la Cour constitutionnelle et celle-ci a décidé d’en poser deux autres ». À qui ? Pas à la Cour de justice de l’Union européenne, comme il lui arrive de devoir le faire, puisque l’Union n’a pas de compétence en la matière. À elle-même, comme on dit « Je me pose des questions » ? mais la Cour constitutionnelle ne peut que répondre à celles qui lui sont soumises. C’est la cour d’appel de Liège qui a décidé qu’elle devait l’interroger.

Ça tombe dru

  • Après que le viril duo Erdoǧan/Michel eut remis U. von der Leyen à la juste place d’une femme, les media ont aussitôt parlé de « sofagate ». L’inverse de la « promotion canapé ».

  • Or (Matinale de la RTBF Radio, 8 avril, 6 h. 45), l’intéressée entendait rappeler au nouveau Sultan « l’importance des droits de l’homme ». Inutile, le duo les connaît par cœur.

  • Sur la porte de l’athénée Robert Catteau, dont la Ville de Bruxelles est si fière pour la qualité de son enseignement francophone : « Ouverture – Matin : 7 heure 55 – Après-midi : 13 heure 15 ». Sans faute !

  • Dans Le Soir (16 avril), une brève AFP au sujet de Notre-Dame de Paris : « une course contre la montre pour être rendue au culte le 16 avril 2024 ». Quelle tocante refuse l’adoration ?

  • Ibidem(30 avril), W. Demeyer, bourgmestre (PS) de Liège : « Ces cafetiers et ces restaurateurs se sont mobilisés comme une masse laborieuse ». Sinon, tous des glandeurs.

  • Aussi (3 mai), un extrait d’un rapport officiel français sur les sectes : « les courants apocalyptiques voient dans la pandémie un signe (…) de l’éminence de la fin des temps ». Et Son Imminence E. Macron, de la fin de son mandat.

  • Itou (7 mai), l’interview de R. Maouane, coprésidente d’Ecolo : « Aujourd’hui, les personnes qui ont grandi ici ne veulent plus s’excuser d’être  ». , alors ?

  • Quant à L. Dedonder, ministre (PS) de la Défense (29-30 mai), au sujet de la répartition linguistique dans les forces armées : « La mer du Nord, on ne sait pas la mettre ailleurs pour la Marine ». Eh bien, il est temps d’apprendre !

  • Enfin (17 mai), sur les mariages homosexuels catholiques en Allemagne : « Ils se tiennent par la main et regagnent religieusement leur place sur les bancs de l’église ». Bien sûr, « laïquement » serait malvenu.

  • La campagne publicitaire sur la RTBF Radio au sujet du jeune pianiste aveugle : « Grâce à la Ligue Braille, Antoine a grandi ». Ils font des miracles.

  • Selon le magazine de Delhaize (avril-mai), « Le rosbif [du dimanche] accompagné de son gratin de pommes de terre, c’est une madeleine de Proust ». Cuit au miel.

  • Jette Info, gazette communale (mai 2021), annonce le renouvellement de l’éclairage d’une voirie : « La lumière artificielle orangée permet aux chauves-souris de chasser la nuit (…) [Elles] utilisent leurs oreilles pour ‘voir ». Et l’orange s’entend mieux ?

  • Durant toute la soirée du 9 mai, les bulletins d’« info » de la RTBF Radio ont annoncé qu’en Allemagne, « les sociaux-démocrates ont élu le successeur d’A. Merkel ». Trahison finale.

  • Même radio, Soir Première (14 mai, 17 h. 55), les droits de retransmission du Giro, hors de prix : pourtant, « La RTBF et VTM [sont] deux chaînes de vélo ». Et électrique, encore.