L'éditorial de Florence Bourton
À vot’ bon coeur !
Le 17 octobre, journée mondiale de lutte contre la pauvreté, est le jour où on se rappelle que la pauvreté est une violation des droits fondamentaux avant de retourner à son quotidien.
Enfin, on fait ce qu’on peut pour ne pas trop y penser, car quand des familles dorment dans la rue avec leurs enfants en décembre, à deux pas du marché de Noël, il est difficile de garder ses œillères.
Et puis fêtes de fin d’année riment avec charité; on en profite pour faire un petit geste, un don, aller distribuer de la soupe aux plus démunis le soir du réveillon, voire réaliser un défi pour Viva for Life qui prétend lutter contre la pauvreté infantile. Avec cette septième édition, la campagne promotionnelle de la radio-télévision publique s’installe durablement dans le paysage médiatique. La pauvreté s’institutionnalise encore un peu plus.
Alors oui, Viva for Life permet à plusieurs associations de sortir la tête de l’eau, oui, cela finance des projets importants, souvent de qualité, et oui, de nombreux travailleurs de la RTBF sont bien conscients du cynisme de la campagne et savent que le concept pose problème. Comme le dit Jean Blairon : «On ne peut pas mieux dire que cette action n’agit pas sur la problématique qu’elle prétend transformer, ni même que la «sensibilisation» à cette cause ne produit aucun effet, puisque nous sommes toujours confrontés aux mêmes chiffres inquiétants et que nous nous situons toujours dans le registre de l’urgence… Là où la justification de la nécessité de la répétition révèle le caractère inopérant de l’action…» (1).
Ajoutons que l’occasion est manquée d’informer sérieusement le public à propos de la pauvreté; le programme ne propose aucune analyse de ses causes structurelles, aucun débat quant aux solutions durables, aucun questionnement quant aux responsabilités de l’État et des différents gouvernements. Non, au contraire, la «pauvreté infantile» devient l’occasion d’une semaine de festivités permettant à certains politiques un moment d’auto-promotion indécente aux frais du contribuable.
D’aucuns diront que l’opération a au moins le mérite d’insuffler un brin de solidarité. Nous restons tout de même sceptiques… À quelques pas de la Grand-Place de Tournai et du fameux cube dans lequel les animatrices et animateur sont enfermés 144 heures «pour la bonne cause», un jeune homme dort dans la rue sans que nul n’y prête attention.
En réalité, l’opération de la RTBF ne fait que cristalliser la colère des professionnels, associations et institutions qui travaillent avec des familles vivant dans la précarité. Parce que la volonté politique de s’attaquer réellement à la pauvreté n’existe pas (2). Parce que depuis des années, les conditions de vie de ces familles ne s’améliorent pas, au contraire.
Parce qu’on ne veut pas (n’ose pas ?) penser en termes de responsabilité collective et remettre en cause un système défaillant. Et pourtant, «il est grand temps de dire que la réduction des inégalités doit être une priorité transversale. La pauvreté coûte beaucoup plus cher que de l’éliminer. Et aujourd’hui, on la gère, et c’est un puits sans fond, alors que l’éliminer est une potentielle ressource pour l’ensemble de l’économie réelle» (3).
Pour 2020 nous ne voulons plus de vagues intentions politiques, nous réclamons des mesures concrètes, structurelles, adaptées aux réalités des familles et personnes vivant dans la précarité. Pour que le Délégué général aux droits de l’enfant n’ait pas à refaire une fois encore dans dix ans, le constat de l’incidence dramatique de la pauvreté sur les enfants et les jeunes (4). Car, comme il le répète souvent, même si les droits de l’enfant ont soufflé récemment leurs 30 bougies, il n’y a pas un seul droit de la Convention qui résiste face à la pauvreté.
Florence Bourton
(1) Jean Blairon, «La pauvreté infantile, un concept pertinent et utile ?», Intermag.be, RTA asbl, décembre 2019,
https://www.intermag.be.
(2) La Flandre vient de décider de supprimer les subsides destinés aux projets participatifs des groupes défavorisés tout en signant un
chèque pour Music for Life, le pendant flamand de Viva for Life, qui a récolté 10,8 millions d’euros cette année.
(3) Intervention de Christine Mahy dans l’émission «Matin Première», mardi 17 décembre 2019.
(4) Voir le Rapport pauvreté 2009-2019 (Droit de suite) du Délégué général aux droits de l’enfant dont des extraits vous sont proposés en
pp. 17 et s. du JDJ N°389
Le sommaire du numéro 389
ARTICLES
1
Éditorial : À vot’ bon coeur ! – Florence Bourton
3
Les droits de l’enfant ont 30 ans, joyeux anniversaire ? – Valérie Provost et Julianne Laffineur
5
Une deuxième révolution – 30 ans de droits de l’enfant et un programme inachevé – Child Rights Now !
14
Évolution de la situation et de la protection sociale en Belgique 2019. Lent décrochage caché – SPF Sécurité sociale
17
Rapport pauvreté 2009-2019 (Droit de suite) – Délégué général aux droits de l’enfant
26
Le sans-abrisme au féminin – Fondation Roi Baudouin
JEUNES À DROIT
43
Les droits de l’enfant ont 30 ans… Alors on danse ? – Florence Bourton
JURISPRUDENCE
30
CEDH – A c. Russie – 12 novembre 2019 – Interdiction des traitements inhumains ou dégradants (art. 3) - Violation des droits d’une enfant de neuf ans ayant assisté à l’arrestation violente de son père par la police – Manquement de l’État à son obligation positive – Absence d’enquête effective – Répercussions sur la santé de l’enfant
31
CJUE – 12 novembre 2019 - C-233/18 – Droit des étrangers – Accueil des demandeurs de protection internationale – Manquement au règlement du centre – Sanctions possibles – MENA – Principe de proportionnalité – Situation particulière du mineur – Intérêt supérieur de l’enfant
33
Liège (16ème ch. Jeun.), 27 février 2019, 2019/645 – Aide et protection de la jeunesse – Mineur en danger – Le conflit entre les parents les rend inaptes à se centrer adéquatement sur l’intérêt de leur fils – Intégrité psychique et physique menacée – Hébergement temporaire hors du milieu familial de vie – Art. 7 nouveau de la loi du 4 avril 1965 – Autorité parentale et connexité avec les mesures protectionnelles
35
Trib. Trav. Liège (div. Liège, 9ème ch.) – 17 janvier 2019, R.G. 18/127/A Droit des étrangers – Droit à l’aide sociale – Apatridie – Notions – La décision qui reconnaît une personne comme apatride a un caractère déclaratif et non constitutif – Impossibilité absolue de quitter le territoire – Aide sociale équivalente aux prestations familiales garanties - Notions
40
Trib. Trav. Hainaut (div. La Louvière, 7ème ch.), 20 juin 2019, Rôles: 15/879/A & 15/1238/A – Droit à l’aide sociale – Revenu d’intégration – Cohabitation – Notions – La charge de la preuve incombe au CPAS – Devoir de réunir un faisceau d’éléments ou de présomptions suffisamment précises et concordantes
42
Anvers (ch. B2), 10 janvier 2018 – Assurance de responsabilité familiale – Faute intentionnelle d’un mineur – Notion de tiers responsable – Notion d’assuré – Pas d’action subrogatoire contre l’assuré mineur – Conditions d’exercice de l’action en récupération – Pas contre le mineur.
ICI ET AILLEURS
Prix des droits humains
La Ligue flamande des Droits Humains a remis son Prix annuel des Droits de l’Homme au Professeur Gerrit Loots et à l’organisation Jihad des Mères pour leur persévérance à ramener des citoyens belges et leurs enfants de Syrie.
Le premier a visité les camps kurdes en Irak à deux reprises afin d’aider les revenants belges de Syrie et leurs enfants et plaide inlassablement pour leur retour. La seconde offre un soutien à tous les membres de la famille des revenants. Elle combat également la radicalisation chez les jeunes en les sortant de leur «bulle» par des activités et en les mettant en contact avec d’autres jeunes. Félicitations pour ces prix amplement mérités.
Retard scolaire et réorientation : les deux faces d’une même pièce
En Fédération Wallonie-Bruxelles, à l’âge de 15 ans, la moitié des élèves a au moins une année de retard scolaire (alors qu’en Norvège, à peine 1% des élèves redoublent).
Pourtant, le redoublement est inefficace, tout comme la réorientation qui l’accompagne souvent, l’élève est socialement étiqueté : et ceux issus de milieux socio-économiques plus faibles et/ou de l’immigration sont plus touchés. Des chercheurs du GERME (Dirk Jacobs et son équipe) ont décrypté ce phénomène dans quelques courtes vidéos d’animation très didactiques qui méritent le détour (sur ulb.be) !
Les thèmes abordés : le retard scolaire en Fédération Wallonie-Bruxelles et l’Orientation scolaire et les stéréotypes.
Le harcèlement, ce n’est pas de la drague
Regards, sifflements, commentaires déplacés, insultes dans les lieux publics, le harcèlement se manifeste de différentes manières. Il naît d’une situation où la/le destinataire montre et/ou exprime un refus clair face à des propos ou à de gestes déplacés, mais où l’auteur insiste tout de même.
Cette situation est le reflet d’une relation de pouvoir inégale entre deux personnes et crée un climat de peur et de frustration. À l’occasion de la journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes et aux filles (le 25 novembre), la Fédération des Centres de Planning familial des Femmes Prévoyantes Socialistes (FCPF-FPS) rappelle qu’elle a réalisé une brochure (gratuite hors frais d’envoi) qui traite de toutes les formes de violences dont le harcèlement dans l’espace public. www.planningsfps.be ou 02/515.17.68.
Les droits de l’enfant …
Alors que les enfants sont affectés par la législation et la politique européenne, il n’y a pas de Commission au sein du Parlement européen qui dispose de responsabilités spécifiques concernant les droits de l’enfant. C’est dire l’importance de l’Inter-Groupe sur les droits de l’enfant (IGDE), composé de Parlementaires européens provenant des différents partis, de différentes nationalités, qui est chargé de promouvoir les droits de l’enfant au travers de l’ensemble des politiques européennes.
Il est dirigé par 4 coprésidents : l’italienne Caterina Chinnici, S&D (qui était déjà co-présidente durant la législature précédente et a porté de nombreux textes, notamment sur les droits procéduraux des enfants), le suédois David Lega, PPE, et les belges Hilde Vautmans, Renew Europe, et Saskia Bricmont, Verts/ALE.
L’IGDE a désigné des personnes de contact au sein de chaque Commission du P.E., en charge d’attirer son attention sur les dossiers qui peuvent avoir un impact sur les droits de l’enfant.
Le travail de l’IGDE est basé sur le «Child Rights Manifesto», préparé par une coalition d’organisations travaillant pour les droits de l’enfant (voyez : www.childrightsmanifesto.eu).
… en passe de devenir …
La première initiative concrète de l’IGDE, début juillet, à peine le Parlement installé, fut d’organiser une table ronde sur le rapatriement des enfants européens détenus en Syrie et Irak, montrant qu’il osait s’attaquer à une question hautement sensible que peu de gouvernements européens sont capables d’aborder ouvertement.
Plus récemment, l’IGDE a rédigé et soumis à l’approbation du P.E., une résolution sur les droits de l’enfant (www.europarl.europa.eu/doceo/document/B-9-2019-0180_FR.html) qui appelle l’UE et les États membres à accélérer leurs efforts pour lutter contre la pauvreté infantile, à investir dans les services publics pour les enfants et à soutenir la «Child Guarantee» qui entend traduire la lutte contre la pauvreté dans les budgets européens.
Cette résolution
insiste également sur le
respect du principe de l’intérêt
supérieur des enfants, appelle à
la désignation d’un haut-représentant
pour les droits de l’enfant,
condamne toute forme de
violence contre les enfants, appelle
les États à garantir le droit
à l’éducation de tous les enfants
et à favoriser la désinstitutionalisation
des enfants. Cette résolution
a été proposée dans le cadre
des célébrations pour le 30ème
anniversaire de la Convention
des droits de l’enfant et adoptée
par une large majorité de parlementaires
(495 voix pour sur 640 votants).
Reste à la mettre en
pratique !
… une priorité européenne ?
On peut espérer que sur ce plan, la nouvelle Commission qui vient de se mettre en place, apportera un renouveau attendu. S’il n’y a pas, contrairement aux attentes de la société civile, de Commissaire spécifiquement en charge des droits de l’enfant, ce thème rentre dans les attributions de la Vice-Présidente pour la démocratie et la démographie, Dubravka Suica, qui est responsable de la mise en place de politiques à destination de l’enfance et des droits de l’enfant et chargée de développer une stratégie complète sur ce thème pour cette législature, ainsi que dans les attributions de Nicholas Schmit, Commissaire pour l’emploi et les droits sociaux.
D’autres commissaires devraient aussi se sentir concernés, tels Vera Jourová, en charge notamment de la protection de l’État de droit dans l’Union (dont la ratification de la Convention européenne des droits de l’Homme), Margaritis Schinas qui doit améliorer l’intégration des migrants et des réfugiés, Mariya Gabriel en charge de l’éducation et la jeunesse, Jutta Urpilainen en charge des Partenariats internationaux en ce compris les objectifs pour un développement durable, l’égalité de genre et la participation de la société civile, Ylva Johansson responsable de l’asile, du retour, du sauvetage, mais aussi de la lutte contre le trafic d’êtres humains (dont l’Agence Frontex).
Ceci, sans compter les commissaires en charge du budget, de la justice, de la santé, de l’égalité ou encore de la gestion des crises.
Comité d’enfants conseillers
Child Rights Connect (CRC), la coalition internationale d’ONG pour les droits de l’enfant, lance un appel pour constituer son nouveau «Comité d’enfants conseillers» pour une durée de deux ans. Ce Comité de défenseurs des droits de l’enfant est en charge de guider CRC dans la mise en oeuvre de sa stratégie, renforcer les connexions avec les Nations unies, prendre part au plaidoyer de l’organisation et constituer une plate-forme d’enfants disposés à prendre la parole face à l’ONU. Les activités précises seront développées en concertation avec les enfants.
Les principaux avantages de faire partie de ce Comité sont d’acquérir des compétences pour agir comme défenseur des droits humains et d’échanger avec d’autres enfants au niveau global. Les enfants sont encouragés à envoyer leur candidature avec une organisation de soutien, avant le 31 janvier 2020 (www.childrightsconnect.org).
Les bésicles de Jiji
Traîtreuse langue française
Par son arrêt n° 2019/119 du 29 août 2019, la Cour constitutionnelle répond à des questions préjudicielles concernant le décret de la Communauté flamande « relatif à l’aide intégrale à la jeunesse ». Dans le texte néerlandais, « de minderjarige wiens zaak voor de jeugdrechter aanhangig is » donne en version française « le mineur dont l’affaire est pendante devant le juge de la jeunesse ». Traduction impeccable, et pourtant…
Je ne veux pas mourir idiot (G. Wolinski)
R. De Caluwé, député Open VLD, a déposé à la Chambre une proposition de résolution (55 – 0256) « tot invoering van een actieplan om de gezondheidswijsheid van Belgen aanzienlijk te verbeteren ». Comme on le voit, le néerlandais adapte sans difficulté le concept anglo-saxon de « health literacy » ; de son côté, le français semble ne pouvoir se passer d’un barbarisme québécois au lieu d’utiliser « alphabétisation » au sens figuré. L’intitulé du texte est ainsi traduisé : « visant à instaurer un plan d’action en vue d’améliorer considérablement la littératie en santé des Belges ». Pour pallier le manque de médecins francophones ? iI fallait placer « des Belges » avant « en santé ».
Court déplacement
Du même Métal (hurlant), l’intitulé d’un arrêté royal du 24 septembre 2019 (Moniteur, 27 septembre) : « transférant temporairement le siège de Saint-Vith du tribunal de police d’Eupen à Eupen ». Une affaire qui ne court pas loin… Ici aussi, « à Eupen » devait venir avant « le siège ».
Ça tombe dru
L’éditorial d’Elle (édition France, 23 août) : « [Aux États-Unis, un terroriste] a tué six personnes, dont un jeune bébé ». Un vieux de 6 mois, c’eût été moins grave ?
Ibidem (6 septembre), une page sur les plaisirs tout simples de Monaco et son « concept store » : « Cerise sur le gâteau, on peut aussi y découvrir la carte [d’un] chef triplement étoilé ». Plutôt un maître du clafoutis à la badiane, donc.
Le Soir (27 août) au sujet du demi-frère d’O. Chastel : la ministre V. De Bue (MR) « dégaine le bazooka ». Double exploit : l’arme n’est plus utilisée depuis 40 ans, et elle mesurait 1 m. 50.
Itou (31 août – 1er septembre), « [Vincent Kompany] loupe son début de saison et se blesse dans la foulée » ; non, à la cuisse. Heureusement, le Journal de la RTBF Radio (28 septembre, 13 h.) annonce que « La clinique du sport de Namur soigne les genoux des joggeurs. Elle se trouve à Jambes » [merci à BVK].
Aussi (14-15 septembre), durant son mandat ministériel précédent, Ph. Henry (Ecolo) « s’est laissé marcher sur les pieds plus d’une fois par ses partenaires sans vraiment taper du poing sur la table ». Et qu’aurait-il dû faire avec les oreilles ?
Encore (17 septembre), à propos de la dernière entourloupe chez Nethys, le journal cite le Code des sociétés, selon lequel l’administrateur doit exposer « les raisons justifiant le conflit d’intérêts ». Par exemple, qu’au contraire, l’opération sert paisiblement les siens.
Sur quoi (20 septembre), le gouvernement wallon veut « prendre les choses à bras-le-corps », mais le ministre P.Y. Dermagne (PS) « marche sur des œufs ». D’autruche, alors.
De plus (18 septembre), « L’initiative d’AB Inbev sur la contenance des verres de Jupiler [30 cl au lieu de 25 ou 33] va mettre la pression sur les marges des cafetiers ». Comme il se doit.
Et enfin (28-29 septembre), 22 ans après sa mère, « le prince Harry a foulé un champ de mines en Angola ». Piétiner ces engins méprisables, excellente méthode.
Un policier contestait devant le Conseil d’État une sanction disciplinaire due à une séance de violence verbale entre collègues. L’arrêt n° 245.248 du 31 juillet 2019 relève qu’au cours de la procédure interne, « Le requérant reconnaît avoir consommé des alcools forts ». Suit une liste de personnes interrogées, toutes anonymisées, dont « l’inspecteur A.A. ». Bien sûr.
Dans Touring Magazine (septembre-octobre), un titre : « La Belgique construit le plus grand musée archéologique au monde ». L’article explique qu’une entreprise belge participe au chantier du Grand musée égyptien, près des pyramides de Gizeh. Et non de l’Atomium.
Châlèrwè Mag (septembre-octobre) annonce que la Haute école en Hainaut lance « un bachelier en génie électrique ». Modernisation de la lampe d’Aladin ?
Sur le site de l’hôpital Brugmann à Bruxelles, des panneaux indicateurs l’un au-dessus de l’autre : « Cuisine / Mortuaire / Fournisseurs ». On en mangerait.
Selon O2 Bike Magazine (novembre 2018) [à consulter dans certaines salles d’attente médicales], les mines du nord de la Suède ont produit, depuis leur ouverture à la fin du XIXème siècle, « 1 milliard et demi de tonnes d’acier ». Fondu par les trolls, pas moins.